Salut tout le monde!
Si il y a quelqu' un qui peut m' aider pour trouver les clauses qui rentrerai dans un contrat entre un éditeur de logiciel et un distributeur indépendant, aidez moi!
Je suis allée sur tous les sites qu' on ma proposé(urssaf,fvd,apce) mais je n' ai rien trouver pour construire mon contrat en étant éditeur de logiciel.

Je vous remercie de votre aide!!!

Tine...

Ce que tu donnes comme information n'est pas suffisant parce qu'on ne sait rien sur ta société, les garanties que tu souhaites, les obligations du coté distributeurs etc...

Un conseil : ne rédige JAMAIS un contrat seul, fais TOUJOURS appel à une personne compétente. Je te conseille de contacter un juriste ou un avocat.

Sinon je te suggère de regarder le contrat de distriweb, webconnecto etc...

Bon courage,

PS : Panik Girl a fait du droit, elle va se faire un plaisir de t'aider

JE TE REMERCIE, je vais voir ce que je peux faire avec ces informations!
merci beaucoup archeus!